Réalisation du site

Le site est réalisé sous la direction scientifique de Falk Bretschneider (Centre Georg Simmel) et Christophe Duhamelle (Centre de recherches historiques), directeurs d'études de l'EHESS, par Carmen Brando, ingénieure de recherche de l'EHESS, et Jean-Damien Généro, ingénieur d'études du CNRS, dans le cadre du programme de recherche « Les mots du Saint-Empire » du Centre Georg Simmel et du Centre de recherches historiques.

Propriété intellectuelle et statut juridique du présent site et de ses contenus

Les contenus présentés sur le site « Les mots du Saint-Empire » (mots-saintempire.huma-num.fr) sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).

Les personnes mentionnées sur le « Les mots du Saint-Empire » (mots-saintempire.huma-num.fr) peuvent exercer leurs droits auprès du délégué à la protection des données de l'EHESS. Pour en savoir plus sur les traitements de données personnelles dans le cadre du programme de recherche « Les mots du Saint-Empire », nous vous invitons à consulter le paragraphe Données personnelles de la présente notice.

L'intégralité des textes et de l'appareil critique est publiée sur le site sous Licence Ouverte 2.0.

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Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d'auteur

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d'auteur, tels que spécifiés sur le site « Les mots du Saint-Empire » (mots-saintempire.huma-num.fr), doivent être respectés.

Données personnelles

Vos données à caractère personnel peuvent être traitées par l'Éditeur lorsque vous utilisez l'adresse mail de contact (indiquée sur la page Contact), conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi n° 78-17.

• Finalité : Instruction de la demande d'information et gestion du programme de recherche « Les mots du Saint-Empire ».
• Responsable de traitement : Centre de recherches historiques (CRH), unité mixte de recherche 8558 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), représenté par sa directrice Dinah Ribard et son directeur Raphaël Morera et situé à l'EHESS, 54, boulevard Raspail, 75006 Paris.
• Responsables scientifiques du projet : Falk Bretschneider et Christophe Duhamelle (gestion. sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr).
• Base légale : Le traitement de données personnelles repose sur le consentement de l'utilisateur.
• Catégorie de données traitées : Les données collectées et traitées sont le nom, prénom et adresse mail des utilisateurs utilisant l'adresse mail de contact.
• Personnes concernées : Les utilisateurs de l'adresse mail de contact.
• Source des données : Les données sont collectées directement auprès des personnes concernées et inscrites par elles dans les emails qu'elles envoient au programme de recherche « Les mots du Saint-Empire » via l'adresse mail de contact.
• Caractère obligatoire du recueil des données : Les Nom, Prénom, et Adresse email sont obligatoires pour le traitement de la demande qui, à défaut, ne pourra pas être instruite.
• Destinataires des données : Chercheurs et collaborateurs du projet « Les mots du Saint-Empire ».
• Durée de conservation des données : Les données sont conservées pendant 6 mois après le traitement de la demande. À l'issue de ce délai, les données seront supprimées.

Vous disposez, dans les limites et conditions autorisées par la réglementation en vigueur, d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et à la portabilité des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Vous disposez également d'un droit d'opposition ou à la limitation du traitement qui vous concerne. Enfin, vous pouvez définir le sort post-mortem que vous souhaitez donner à vos données personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits, vous pouvez consulter la fiche pratique de la CNIL.

Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le responsable scientifique du projet par email : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr ; ou le délégué à la protection des données de l'EHESS par courrier : « École des hautes études en sciences sociales — DPO — 54, boulevard Raspail — 75006 Paris » ou par email à l'adresse « dpo [at] ehess [.] fr ».

Vous devez impérativement justifier de votre identité en indiquant clairement vos nom et prénoms, l'adresse à laquelle vous souhaitez que la réponse vous soit envoyée, signer votre demande. Nous vous conseillons de joindre une copie de votre pièce d'identité afin de faciliter la prise en compte de votre demande.

En outre, si vous n'êtes pas satisfait du traitement de votre demande concernant le traitement de vos données personnelles, vous avez la possibilité de saisir la CNIL : « CNIL — 3, place de Fontenoy — TSA 80715 — 75334 PARIS CEDEX 07 » ou « www.cnil.fr ».

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